Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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13 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "26/03/2012" du filtre Date de séance
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente d'une action de la SIBAR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement des collectivités locales qui se dotent d'un Agenda 21 ou d'un projet territorial de développement durable
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation globale de fonctionnement au titre de la délégation sociale à la ville de Strasbourg
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies - Modification des tarifs d'entrée au Vaisseau et au Château du Haut-Koenigsbourg
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2012
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin